Qu’est ce qui est couvert?

  • Réparation (pièces et heures de travail) afin de remettre le véhicule assuré sous garantie en état normal de fonctionnement en cas de panne suite à un défaut mécanique, électrique ou électronique qui se produit de façon fortuite.

Qu’est ce qui n’est pas couvert?

  • Les entretiens habituels, y inclus les pièces qui doivent être remplacées ou nettoyées périodiquement.
  • Les manipulations pour réglage ou la mise au point du véhicule.
  • Les pannes de voiture ou défauts dus à un défaut d’entretien ou à l’entretien dans un autre atelier qu’un atelier GROUPE CRUCIFIX.
  • Toute réparation qui a déjà été effectuée en dehors d’un atelier GROUPE CRUCIFIX avant que le client ait pris contact avec le GARAGE des ARDENNES ou le GARAGE MOSAN MOTOR.
  • Tout ce qui n’est pas explicitement couvert dans les conditions générales.
  • Les amendes, les frais de sécurité ou les frais de stationnement.
  • Les incidents ou accidents survenus au cours d’épreuves motorisées.
  • Les véhicules dont la MMA excède les 3.5 tonnes.
  • Les accidents dus à des causes extérieures (tremblement de terre, inondation, grêles, catastrophe naturelle, émeute, bris de glace, incendie, tentative de vol etc. )

Quelles sont les limitations?

  • La valeur de la prise en charge sous garantie ne peut en aucun cas dépasser la valeur vénale du véhicule au jour du sinistre.
  • Á partir de 150.000km, le propriétaire du véhicule se verra facturer une participation au coût total de la réparation calculée en fonction de la valeur du compteur kilométrique au jour de la panne.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA GARANTIE VÉHICULE D’OCCASION GARAGE des ARDENNES

Garantisseur : GARAGE des ARDENNES, Route de Bouillon 95, 5555 Bièvre, n°Tva BE0416586195.
Bénéficiaire : Le propriétaire d’un véhicule d’occasion facturé par le GARAGE des ARDENNES.
Départ – Durée – Fin de la garantie :
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR select Premium:
Garantie de 24 mois à compter de la date de facturation du véhicule d’occasion.
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR SELECT CLASSIC:
Garantie de 12 mois à compter de la date de facturationdu véhicule d’occasion.
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR SELECT 5+:
Garantie de 12 mois à compter de la date de facturation du véhicule d’occasion.
GARAGE des ARDENNES 7+ :
Garantie de 12 mois 50/50 à compter de la la date de facturation du véhicule d’occasion.
Il est entendu que les interventions effectuées au titre de la présente garantie n’ont pas pour effet de prolonger celle-ci.
La garantie cesse dans tous ces effets :
– lorsque les 12 ou 24 mois depuis la la date de facturation du véhicule d’occasion au nom du titulaire de la facture sont échus;
– lorsque les entretiens périodiques du véhicule d’occasion sont effectués dans un autre atelier que ceux du GARAGE des ARDENNES ou du GARAGE MOSAN MOTOR;

Véhicules garantis :
Tous les véhicules d’occasion pour usage particulier de moins de 3,5T, à l’exclusion de ceux listés ci-dessous, facturés par le GARAGE des ARDENNES à compter de la dla date de facturation du véhicule d’occasion au nom du titulaire de la facture.
Les véhicules doivent être immatriculés en Belgique, au Grand-Duché de Luxembourg.
Les plaques des pays suivants sont également couvertes : France, Pays-Bas et Allemagne, mais ceci uniquement à condition que le propriétaire du véhicule concerné soit domicilié dans la région frontalière de la Belgique ou du Grand-Duché de Luxembourg. La région frontalière s’étend jusque maximum 100km de la frontière belge ou luxembourgeoise.

Véhicules exclus :
– Véhicules non vendus par le GARAGE des ARDENNES ou le GARAGE MOSAN MOTOR.
– Véhicules n’appartenant pas à la catégorie des véhicules particuliers. (Supérieurs à 3,5T de MMA).
– Véhicules 4X4 (Véhicules pouvant bénéficier de 4 roues motrices). En plus des « vrais » 4X4 possédant 3 ponts différentiels , on y inclut aussi les véhicules montés en usine avec 4 roues motrices.

Article 1 : Définition de la garantie véhicule d’occasion CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR.

Outre la garantie la garantie véhicule d’occasion GARAGE des ARDENNES, le véhicule bénéficie chez les membres du réseau CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR, définie ci-dessous, pour une durée spécifiée sur le bon de commande, courant à compter du jour de la livraison dudit véhicule. La garantie CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR consiste en la remise en état ou l’échange des pièces reconnues défectueuses dès lors qu’elles rentrent dans son champ d’application, ainsi que la main-d’oeuvre nécessaire à cette remise en état ou cet échange.
La garantie CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR comprend également :
– Le premier contrôle gratuit du véhicule effectué entre 4000 kilomètres et 6000 kilomètres à compter du jour de la livraison effective dudit véhicule, dès lors qu’il est réalisé auprès de l’établissement vendeur CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR.
– Les prestations d’assistances visées aux « conditions générales de la prestations d’assistance CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR ».
Remarque : Toutefois, les prestations de la garantie contractuelle CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR prennent fin avec la cessation d’activité du point de vente CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR contractant en auto-assurance.

Article 2 : TERRITORIALITÉ

Les dispositions du contrat garantie véhicule d’occasion CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR s’appliquent aux dommages survenus en Belgique, au Grand-Duché du Luxembourg et dans les pays listés ci-après : Albanie, Allemange, Andorre, Arménie, Autriche, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (sauf Canaries, Ceuta et Melilla), Estonie, Finlande, France sauf outre-mer, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Macédoine, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne,Portugal sauf Açores, Roumanie, Royaume Uni, Russie (Fédération de-partie européenne), Saint Martin, Serbie, Slovaquie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie (partie européenne), Ukraine,Vatican, à l’exclusion de tout pays en état de guerre déclarée ou de fait.

Article 3 : PRÉSENTATION DE LA GARANTIE

La Garantie CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR couvre les réparations rendues nécessaires à la remise en état de fonctionnement normal du véhicule d’occasion garanti en cas de panne consécutive à un incident aléatoire, ce qui exclut toutes les opérations de réglage et de mise au point ainsi que les pannes ou incidents ayant pour origine l’usure normale ou une utilisation anormale du véhicule par l’utilisateur du véhicule.
La Garantie GARAGE des ARDENNES 7+ couvre jusque 50% du coût total des frais des réparations rendues nécessaires à la remise en état de fonctionnement normal du véhicule d’occasion garanti en cas de panne consécutive à un incident aléatoire, ce qui exclut toutes les opérations de réglage et de mise au point ainsi que les pannes ou incidents ayant pour origine l’usure normale ou une utilisation anormale du véhicule par l’utilisateur du véhicule. 50% du coût des frais de remise en état restent à charge du propriétaire du véhicule. Les travaux sont réalisés sur devis.
GARAGE des ARDENNES Groupe Crucifix propose quatre types de garanties :
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR select Premium : Véhicules Citroën/Peugeot/Opel ≤ 2 ans et < 60.000 km*.
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR select Classic : Véhicules Citroën/Peugeot/Opel entre 2 et 5ans et avec ≤ 150.000km*.
CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR 5+ : Véhicules Citroën/Peugeot/Opel entre 5 et 7 ans et avec ≤ 150.000km*.
* à compter de la date de 1ère MEC
Les trois types de garanties sont décrits en Article 4 (Garantie et exclusions)

Article 4 : GARANTIE ET EXCLUSIONS

CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR Premium
(Véhicules Citroën/Peugeot/Opel de ≤ 2 ans et < 60.000 km à compter de la date de 1ere MEC, durée de garantie 24 mois à compter de l’achat du véhicule d’occasion).
La garantie couvre toutes les pannes mécaniques, électriques et électroniques du véhicule y compris les ingrédients nécessaires à la réparation sauf ce qui est explicitement listé dans le paragraphe suivant.
Pièces et organes non converts :
– la batterie, les fusibles, les ampoules,les balais d’essuies-glaces.
– la carrosserie, la sellerie, le tableau de bord, les vitrages (y compris dégivrant), les optiques (y compris leurs systèmes d’éclairages, de corresctions et nettoyages), les feux, les rétroviseurs et leurs commandes, les ceintures et les coussins de sécurité (y compris les prétensionneurs et leurs systèmes).
– les roues et les pneumatiques;
– les disques de freins, les tambours, les plaquettes et garniture de freins;
– les bougies d’allumage et de préchauffage;
– les soufflets et les courroies (sauf courroie de distribution suite à une rupture et uniquement si les intervalles de changement préconisés par le constructeur ont été respectés et effectués par un réparateur professionnel), les canalisations, les câbles, les réservoirs, les pédales, les leviers de vitesse et de frine à main, la timonerie;
– les liquides (carburant, additifs), les charges d’air conditionné, les consommables ainsi que toutes les pièces et organes liés à l’entretien courant du véhicules.
– le dispositif d’embrayage (disque, mécanisme et butée);
– les installations GPL non installées d’origine par le constructeur du véhicule;
Ainsi que les pièces ou organes suivants, si le véhicule a effectué plus de 100.000km au jour de l’enlèvement :
– la ligne d’échappement (y compris : catalyseurs, sondes, vanne EGR et filtres à particules);
– les carcdans, la poulie damper, les galets tendeurs d’accessoires, les « galets fous », les cylindres de roue;
– les amortisseurs et sphères (y compris leurs systèmes de commandes);
– volant moteur et la boite de transfert;
Les réparations ou remplacement des organes suivants seront effectués à concurrence de 200 euros TTC :
– les installations : de navigation, d’antivol (mécanique et électronique), audio-phonique et téléphonique installées d’origines;
– commodos, appareils et claviers de commandes;
Exclusions CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR Premium:
Demeurent formellement exclus de la garantie :
– toutes les opérations d’entretient, de réglage et de mises au point;
– les conséquences d’un évènement garanti;
– des pannes ou incidents liées à l’usure normale;
Cette dernière est caractérisée par le rapprochement entre l’état constaté ders pièces endommagées, un kilométrage, leur temps d’usage déterminé et le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. En fonction de la nature de la panne, l’appréciation pourra en être faite à dire d’expert et/ou pourra donner lieu à un abbattement.
Ainsi que tous les dommages résultant directement ou indirectement :
– d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de la part du propriétaire du véhicules ou de l’utilisateur;
– d’une mauvaise utilisation du véhicule, comme la surcharge ou l’engagement à des compétations ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur;
– d’une modification du véhicule hors des spécifications prévues par le constructeur;
– du non respect des préconisations et périodicité d’entretien par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant moteur non homologué par le construceutr ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat;
– du non respect des dates fixées par la réglementation concernant les contrôles techniques;
– les amendes, les frais de gardiennage ou de parking;
– le remplacement de pièces par préconisation ou pour raison de confort;
– de toute réparation déjà effectuée ou débutée avant que le garantisseur en soit averti.

CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR SELECT CLASSIC
(Véhicules Citroën/Peugeot/Opel entre 2 et 5ans et avec <150.000km ou marques tiers entre 0 et 5 ans et de <150.000km à compter de la te de 1ere MEC, durée de garantie 12 mois à compter de l’achat du véhicule d’occasion.)
La garantie couvre toutes les pannes mécaniques, électriques et électroniques du véhicule y compris les ingrédients nécessaires à la réparation sauf ce qui est explicitement listé dans le pharagraphe suivant.
Pièces et organes non couverts :
– la batterie, les fusibles, les ampoules,les balais d’essuies-glaces.
– la carrosserie, la sellerie, le tableau de bord, les vitrages (y compris dégivrant), les optiques (y compris leurs systèmes d’éclairages, de corresctions et nettoyages), les feux, les rétroviseurs et leurs commandes, les ceintures et les coussins de sécurité (y compris les prétensionneurs et leurs systèmes).
– les roues et les pneumatiques;
– les disques de freins, les tambours, les plaquettes et garniture de freins;
– les bougies d’allumage et de préchauffage;
– les soufflets et les courroies (sauf courroie de distribution suite à une rupture et uniquement si les intervalles de changement préconisés par le constructeur ont été respectés et effectués par un réparateur professionnel), les canalisations, les câbles, les réservoirs, les pédales, les leviers de vitesse et de frine à main, la timonerie;
– les liquides (carburant, additifs), les charges d’air conditionné, les consommables ainsi que toutes les pièces et organes liés à l’entretien courant du véhicules.
– le dispositif d’embrayage (disque, mécanisme et butée);
– les installations GPL non installées d’origine par le constructeur du véhicule;
Ainsi que les pièces ou organes suivants, si le véhicule a effectué plus de 100.000km au jour de l’enlèvement :
– la ligne d’échappement (y compris : catalyseurs, sondes, vanne EGR et filtres à particules);
– les carcdans, la poulie damper, les galets tendeurs d’accessoires, les « galets fous », les cylindres de roue;
– les amortisseurs et sphères (y compris leurs systèmes de commandes);
– volant moteur et la boite de transfert;
Les réparations ou remplacement des organes suivants seront effectués à concurrence de 200 euros TTC :
– les installations : de navigation, d’antivol (mécanique et électronique), audio-phonique et téléphonique installées d’origines;
– commodos, appareils et claviers de commandes;
Exclusions CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR :
Demeurent formellement exclus de la garantie :
– toutes les opérations d’entretient, de réglage et de mises au point;
– les conséquences d’un évènement garanti;
– des pannes ou incidents liées à l’usure normale;
Cette dernière est caractérisée par le rapprochement entre l’état constaté ders pièces endommagées, un kilométrage, leur temps d’usage déterminé et le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. En fonction de la nature de la panne, l’appréciation pourra en être faite à dire d’expert et/ou pourra donner lieu à un abbattement.
Ainsi que tous les dommages résultant directement ou indirectement :
– d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de la part du propriétaire du véhicules ou de l’utilisateur;
– d’une mauvaise utilisation du véhicule, comme la surcharge ou l’engagement à des compétations ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur;
– d’une modification du véhicule hors des spécifications prévues par le constructeur;
– du non respect des préconisations et périodicité d’entretien par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant moteur non homologué par le construceutr ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat;
– du non respect des dates fixées par la réglementation concernant les contrôles techniques;
– les amendes, les frais de gardiennage ou de parking;
– le remplacement de pièces par préconisation ou pour raison de confort;
– de toute réparation déjà effectuée ou débutée avant que le garantisseur en soit averti.

CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR SELECT 5+
(Véhicules Citroën/Peugeot/Opel et marques tiers entre de 5ans à 10ans et avec <150.000km à compter de la date de 1ere MEC, durée de garantie 12 mois à compter de l’achat du véhicule d’occasion.)
La garantie couvre à toutes les pannes mécaniques, électriques et électroniques du véhicule y compris les ingrédients nécessaires à la réparation sauf ce qui est explicitement listé dans le pharagraphe suivant.
Pièces et organes non couverts :
– la batterie, les fusibles, les ampoules,les balais d’essuies-glaces.
– la carrosserie, la sellerie, le tableau de bord, les vitrages (y compris dégivrant), les optiques (y compris leurs systèmes d’éclairages, de corresctions et nettoyages), les feux, les rétroviseurs et leurs commandes, les ceintures et les coussins de sécurité (y compris les prétensionneurs et leurs systèmes).
– les roues et les pneumatiques;
– les disques de freins, les tambours, les plaquettes et garniture de freins;
– les bougies d’allumage et de préchauffage;
– les soufflets et les courroies (sauf courroie de distribution suite à une rupture et uniquement si les intervalles de changement préconisés par le constructeur ont été respectés et effectués par un réparateur professionnel), les canalisations, les câbles, les réservoirs, les pédales, les leviers de vitesse et de frine à main, la timonerie;
– les liquides (carburant, additifs), les charges d’air conditionné, les consommables ainsi que toutes les pièces et organes liés à l’entretien courant du véhicules.
– le dispositif d’embrayage (disque, mécanisme et butée);
– les installations GPL non installées d’origine par le constructeur du véhicule;
Ainsi que les pièces ou organes suivants, si le véhicule a effectué plus de 100.000km au jour de l’enlèvement :
– la ligne d’échappement (y compris : catalyseurs, sondes, vanne EGR et filtres à particules);
– les carcdans, la poulie damper, les galets tendeurs d’accessoires, les « galets fous », les cylindres de roue;
– les amortisseurs et sphères (y compris leurs systèmes de commandes);
– volant moteur et la boite de transfert;
Les réparations ou remplacement des organes suivants seront effectués à concurrence de 500 euros TTC :
– les installations : de navigation, d’antivol (mécanique et électronique), audio-phonique et téléphonique installées d’origines;
– commodos, appareils et claviers de commandes;
Exclusions CITROËN SELECT, PEUGEOT OCCASION, OPEL SELECT, SPOTICAR :
Demeurent formellement exclus de la garantie :
– toutes les opérations d’entretient, de réglage et de mises au point;
– les conséquences d’un évènement garanti;
– des pannes ou incidents liées à l’usure normale;
Cette dernière est caractérisée par le rapprochement entre l’état constaté ders pièces endommagées, un kilométrage, leur temps d’usage déterminé et le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. En fonction de la nature de la panne, l’appréciation pourra en être faite à dire d’expert et/ou pourra donner lieu à un abbattement.
Ainsi que tous les dommages résultant directement ou indirectement :
– d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de la part du propriétaire du véhicules ou de l’utilisateur;
– d’une mauvaise utilisation du véhicule, comme la surcharge ou l’engagement à des compétations ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur;
– d’une modification du véhicule hors des spécifications prévues par le constructeur;
– du non respect des préconisations et périodicité d’entretien par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant moteur non homologué par le construceutr ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat;
– du non respect des dates fixées par la réglementation concernant les contrôles techniques;
– les amendes, les frais de gardiennage ou de parking;
– le remplacement de pièces par préconisation ou pour raison de confort;
– de toute réparation déjà effectuée ou débutée avant que le garantisseur en soit averti.

GARAGE des ARDENNES 7+
(Véhicules Citroën/Peugeot/Opel et marques tiers entre de plus de 7 ans à compter de la date de 1ere MEC, durée de garantie 12 mois à compter de l’achat du véhicule d’occasion.)
La garantie couvre à hauteur de 50% maximum du coût de la remise en état de toutes les pannes mécaniques, électriques et électroniques du véhicule y compris les ingrédients nécessaires à la réparation sauf ce qui est explicitement listé dans le pharagraphe suivant.
Pièces et organes non couverts :
– la batterie, les fusibles, les ampoules,les balais d’essuies-glaces.
– la carrosserie, la sellerie, le tableau de bord, les vitrages (y compris dégivrant), les optiques (y compris leurs systèmes d’éclairages, de corresctions et nettoyages), les feux, les rétroviseurs et leurs commandes, les ceintures et les coussins de sécurité (y compris les prétensionneurs et leurs systèmes).
– les roues et les pneumatiques;
– les disques de freins, les tambours, les plaquettes et garniture de freins;
– les bougies d’allumage et de préchauffage;
– les soufflets et les courroies (sauf courroie de distribution suite à une rupture et uniquement si les intervalles de changement préconisés par le constructeur ont été respectés et effectués par un réparateur professionnel), les canalisations, les câbles, les réservoirs, les pédales, les leviers de vitesse et de frine à main, la timonerie;
– les liquides (carburant, additifs), les charges d’air conditionné, les consommables ainsi que toutes les pièces et organes liés à l’entretien courant du véhicules.
– le dispositif d’embrayage (disque, mécanisme et butée);
– les installations GPL non installées d’origine par le constructeur du véhicule;
Ainsi que les pièces ou organes suivants, si le véhicule a effectué plus de 100.000km au jour de l’enlèvement :
– la ligne d’échappement (y compris : catalyseurs, sondes, vanne EGR et filtres à particules);
– les carcdans, la poulie damper, les galets tendeurs d’accessoires, les « galets fous », les cylindres de roue;
– les amortisseurs et sphères (y compris leurs systèmes de commandes);
– volant moteur et la boite de transfert;
Exclusions GARAGE des ARDENNES 7+:
Demeurent formellement exclus de la garantie :
– toutes les opérations d’entretient, de réglage et de mises au point;
– les conséquences d’un évènement garanti;
– des pannes ou incidents liées à l’usure normale;
Cette dernière est caractérisée par le rapprochement entre l’état constaté ders pièces endommagées, un kilométrage, leur temps d’usage déterminé et le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. En fonction de la nature de la panne, l’appréciation pourra en être faite à dire d’expert et/ou pourra donner lieu à un abbattement.
Ainsi que tous les dommages résultant directement ou indirectement :
– d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de la part du propriétaire du véhicules ou de l’utilisateur;
– d’une mauvaise utilisation du véhicule, comme la surcharge ou l’engagement à des compétations ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur;
– d’une modification du véhicule hors des spécifications prévues par le constructeur;
– du non respect des préconisations et périodicité d’entretien par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant moteur non homologué par le construceutr ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat;
– du non respect des dates fixées par la réglementation concernant les contrôles techniques;
– les amendes, les frais de gardiennage ou de parking;
– le remplacement de pièces par préconisation ou pour raison de confort;
– de toute réparation déjà effectuée ou débutée avant que le garantisseur en soit averti.